Marque expirée - Marque en non vigueur
LE CLOS DE LA MARQUISE
Numéro de dépôt :
3524952
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
Présentation de la marque LE CLOS DE LA MARQUISE
Déposée le 18 septembre 2007 par de BARRY Adeline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE LA MARQUISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE LA MARQUISE est expirée depuis le 18 septembre 2017.
de BARRY Adeline a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juillet 2008 - Rejet partiel n°477157 - Publication au BOPI 2008-07-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43